Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet feel-mining.com sont désignés ci-dessous. Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant sa visite. En vous connectant sur ce site, vous acceptez les présentes modalités sans réserve.
Conformément aux articles L. 54-10-2 et L. 54-10-3 du Code monétaire et financier, Feel Mining est enregistrée auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) sur la liste des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) sous le numéro E2021-022
Le site feel-mining.com est proposé en différents langages web ; pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
La SAS B.P.S. met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet feel-mining.com. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. La SAS B.P.S. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Le site feel-mining.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Les cookies sont des informations déposées sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Ils contiennent plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de ces cookies.
Le site internet feel-mining.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La SAS B.P.S. ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou un visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site feel-mining.com de la SAS B.P.S., il lui appartiendra d’adresser un courriel à l’adresse [email protected] afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La SAS B.P.S. se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L’ensemble des services et produits commercialisés de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site feel-mining.com.
La SAS B.P.S. s’efforce de fournir sur le site feel-mining.com des informations aussi précises que possible ; cependant, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site feel-mining.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le site feel-mining.com ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SAS B.P.S.
Tout le contenu du présent site feel-mining.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SAS B.P.S. à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SAS B.P.S. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à leur encontre.
FEEL MINING© est une marque déposée, inscrite à l’INPI sous le numéro 184 491 570 propriété exclusive de la SAS B.P.S.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet feel-mining.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Afin d’assurer la protection de votre vie privée, la SAS B.P.S. s’engage à respecter les dispositions du Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD). Pour plus d’informations consultez les Conditions Générales de Vente accessible directement sur notre site.
La SAS B.P.S. est le responsable de traitement des données au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel, joignable aux coordonnées postales citées Article 1 des CGV et joignable par courriel à l’adresse : [email protected].
La société BLOCKCHAIN PROCESS SECURITY SAS au capital de 500 000 €, dont le siège se situe 29 boulevard de l'Europe, 38170 SEYSSINET-PARISET, RCS 835275090, est enregistrée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), sous le numéro (en cours d’attribution), enregistrement consultable dans le Registre des agents financiers (www.regafi.fr) en tant qu’Agent de services de paiement de l’établissement de monnaie électronique Treezor (CIB 16798), dont le siège social est situé 33 rue de Wagram 75017 Paris
Treezor - Mentions légales